Conditions Générales

Le site www.coach-poids-sante.com (ci-après le « Site ») est édité par Monsieur COURTADE Jean Philippe, travailleur indépendant, inscrit au RCS de BRIVE LA GAILLARDE sous le numéro 499 430 353 ayant son siège social au 4 bis rue Jules Vialle 19100 Brive la Gaillarde

Fax : 
(Ci-après « Coach Poids Santé»)
Email : contact@coach-poids-sante.com

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les «Conditions Générales ») régissent les relations entre vous (ci-après « l'Utilisateur » ou « Vous ») et Coach Poids Santé. Elles définissent la façon dont Vous allez pouvoir utiliser le Site et les services proposés sur le Site par Coach Poids Santé (ci-après les « Services »).

Merci de lire attentivement le contenu de ce document avant d'accéder ou d'utiliser le Site et les Services.

1- Acceptation des conditions générales d'utilisation

En accédant ou en utilisant ce Site, Vous acceptez les termes des présentes Conditions Générales. Si Vous ne souhaitez pas être soumis à ces Conditions Générales, Vous n'êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Site et les Services et nous Vous invitons à cesser toute utilisation du Site et des Services.

Coach Poids Santé pourra modifier les Conditions Générales à n'importe quel moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par l'Utilisateur.

Les présentes Conditions Générales sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante  
http://www.coach-poids-sante.com/cgv 

2- Description des Services

2.1 Services proposés

Coach Poids Santé fournit à ses Utilisateurs, les Services suivants :

- Un programme de coaching comprenant des entretiens individuels avec un professionnel de santé inscrit au conseil de l’ordre des médecins, des formations, un objectif selon votre motivation et une progression multidisciplinaire validée par votre Coach Poids Santé (ci-après le «Programme »).

Dans ce cadre, l'Utilisateur aura accès à un espace personnel et à des outils de suivi et recevra périodiquement un ou plusieurs emails personnalisés lui permettant d'entamer ou de poursuivre son Programme selon son souhait.

- Des outils communautaires (chat, forums de discussion, club Forza Persona) permettant aux Utilisateurs de prendre connaissance d'informations complémentaires.

Cette description des Services proposés n'est ni exhaustive ni définitive, et Coach Poids Santé se réserve le droit de modifier les modalités de mise en œuvre des Services ou d'ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le but d'améliorer la qualité des Services proposés.

2.2 Durée et prix des Services

La durée et le prix des Services sont variables pour chaque Utilisateur en fonction notamment de son profil de motivation, de ses objectifs et de la durée du Programme sélectionné. La durée et le prix des Services sont communiqués sur le Site en euros et toutes taxes comprises (TTC), sur la base des informations que vous aurez fournies. 

3- Procédure de souscription de Services

Afin de bénéficier des Services, l'Utilisateur doit disposer :

(i) d'un accès à Internet : les frais correspondants à cette connexion étant à la charge exclusive de l'Utilisateur ;

(ii) du matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, d'un modem ou de tout autre outil de connexion, d’une webcam pour option vidéophonie. 

Pour passer commande, il Vous suffit au préalable d’évaluer votre motivation, d’accepter mon Programme correspondant et ses modalités (honoraires, durée, Services). Si Vous acceptez ce Programme, Vous devez alors procéder au règlement dudit Programme selon les modalités décrites à l'article 4 ci-dessous.

4- Paiement

4.1 Modalité de paiement

Plusieurs modes de paiement en ligne sont proposés (par chèque, carte bancaire via le système Paypal). La totalité du paiement doit être réalisée par l'Utilisateur afin de bénéficier de la délivrance du Service. Toutes les solutions de paiement proposées offrent les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité.

Coach Poids Santé se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux Utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l'une ou l'autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d'améliorer la qualité de ses Services.

4.2 Facilités de paiement 

Les Services sont facturés de manière forfaitaire et doivent en principe être réglés en une seule échéance avant le début des Services. Toutefois, pour permettre à un plus grand nombre d'entre Vous de pouvoir bénéficier de nos Services,

Coach Poids Santé permet aux Utilisateurs qui le souhaitent de payer certains forfaits en plusieurs fois (les prélèvements ayant lieu le 1er, 2ème et 3ème mois à compter du début des Services quelle que soit la durée totale du Programme).

En cas de paiement multiple, le solde restera intégralement dû par l'Utilisateur et ce, même si celui-ci décide d'interrompre de son seul fait l'utilisation des Services avant d'en avoir payé la totalité. Il sera proposé au cas par cas une solution de prolongation du service à la demande expresse de l'Utilisateur.

Par conséquent, l'Utilisateur s'interdit dans ces cas de figure de contester les prélèvements mensuels auprès de sa banque.

5- Délai de rétractation

Conformément à l'article L.121-20 du code de la consommation, Vous disposez d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception de votre confirmation de commande pour exercer votre droit de rétractation auprès de Coach Poids Santé, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. (Lorsque le délai s'achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.)

Toutefois, le droit de rétractation ne peut être exercé dès lors que l'exécution des Prestations a commencé avec votre accord, avant l'expiration du délai susvisé (article L.121-20-2 du code de la consommation). Ainsi dès lors que vous aurez pris votre rendez-vous à Coach Poids Santé et reçu par mail votre confirmation de rendez-vous, le Programme commencera et Vous n'aurez plus la possibilité de vous rétracter.

Votre demande devra indiquer clairement votre pseudo, numéro de téléphone, adresse email d'inscription et votre référence de commande disponible sur le formulaire de paiement.

En cas d'exercice du droit de rétraction dans le délai susvisé, le prix des Prestations achetées sera remboursé dans un délai inférieur ou égal à trente (30) jours après la réception de votre réclamation par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de Coach Poids Santé par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé à l'adresse de facturation.

6 - Interruption ou suspension de Programme

Vous choisissez un Programme établi pour une durée déterminée. Après acceptation de votre candidature, il vous sera proposé une date de début de prise en charge et de règlement du Service. Une fois que votre paiement est validé votre Programme démarre et ne pourra être interrompu ou modifié afin de rester en conformité avec le devis initial qui a été souscrit, sauf cas exceptionnels (auxquels cas, nous Vous invitons à nous contacter). 

7- Obligations des Utilisateurs

Le Client s'engage à communiquer à Coach Poids Santé les éléments d'informations réels et nécessaires au traitement de sa commande et à la réalisation des Services tel que cela lui est demandé en ligne. Ces données feront l'objet d'un traitement dans les conditions de l'article 11 ci-dessous.

L’identifiant et le code confidentiel sont strictement personnel à chaque usager. Leur utilisation est placée sous la seule responsabilité de l’internaute. Il appartient à chaque internaute de mettre en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires à la protection de son mot de passe et de son login.

En cas de perte ou de vol de son mot de passe et/ou de son code confidentiel, ou si l’internaute prend connaissance de l’utilisation de son mot de passe par un tiers non autorisé, il doit immédiatement nous contacter à l’adresse suivante : contact@coach-poids-sante.fr

Le Client est responsable des conséquences découlant d'informations transmises fausses ou inexactes. L'Utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les Services à des fins
commerciales.

L'Utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site et les Services à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers; à ne pas transmettre d'informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de Coach Poids Santé et/ou de tiers.

L'Utilisateur s'engage à garantir et indemniser Coach Poids Santé contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers relatifs à l'utilisation du Site et/ou des Services par l'Utilisateur et/ou à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d'autrui.

8- Témoignages et photos

En communiquant son témoignage ou ses photos via le Site, l'Utilisateur autorise expressément et gracieusement Coach Poids Santé :

1) A stocker, diffuser et reproduire son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos notamment via le site www.coach-poids-sante.com sur tous supports connus ou inconnus à ce jour, notamment sur tout support électronique et informatique, et à exploiter son témoignage et ses photos dans le cadre de toute base de données.

2) A apporter à tout ou partie des témoignages, informations et photos reçus toute coupe, montage, extraction et plus généralement toute adaptation (par exemple, l'incrustation d'un logo, habillage des images, recadrage, floutage, etc.) que Coach Poids Santé estimerait nécessaire aux fins de la bonne exploitation de ceux-ci.

L'Utilisateur accepte que Coach Poids Santé puisse exploiter son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos modifiées, le cas échéant.

L'autorisation ainsi consentie est valable pour le monde entier et pour une période de dix(10) ans à compter du jour de la publication du témoignage ou des photos.

L'Utilisateur est en droit d'y mettre fin à tout moment en adressant une demande en ce sens à Coach Poids Santé.

9- Mises en gardes IMPORTANTES

L'utilisation des Services et notamment du programme FORZA PERSONA est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. Des recommandations sont publiées par Coach Poids Santé pour Vous guider. En cas de doute, l'Utilisateur est invité à consulter son médecin traitant AVANT de s'inscrire.

Le Site et les Services ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale. En aucun cas les informations et Services proposés sur le Site ne peuvent permettre d'établir un diagnostic médical concernant votre poids ou votre santé. Les informations données sur le Site ne remplaceront jamais la consultation d'un médecin généraliste, spécialiste ou de tout autre professionnel de santé.

Le Site n’a pas pour but d’entrer en concurrence avec la médecine clinicienne, mais d’encourager les relations existantes entre patient et médecin. Les informations et conseils personnalisés dispensés par 
Coach Poids Santé n’a pas vocation à se substituer à une consultation médicale et n’a en aucun cas pour objectif d’établir un diagnostic à distance ainsi que d’aboutir à la prescription d’un traitement.

L’internaute ne doit jamais démarrer un traitement de sa propre autorité ni modifier ou interrompre un traitement sans avoir préalablement consulté son médecin. Toute utilisation ou interprétation exhaustive des informations communiquées par
Coach Poids Santé  sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’internaute.

De plus, les recommandations contenues sur le Site peuvent ne pas être adaptées aux personnes qui suivent un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, dans le cadre d'une pathologie spécifique (cas des patients présentant un diabète, une intolérance au gluten ou une maladie cœliaque, une allergie alimentaire, certaines maladies rénales etc.) ou d'une grossesse.

10- Responsabilité

10.1. L'Utilisateur reconnaît et accepte que la responsabilité de Coach Poids Santé ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique et que Coach Poids Santé ne fournit aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Site et des Services.

Notamment, Coach Poids Santé ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de toute perte de données ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur de l'Utilisateur ;
- de tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ses Services ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet ou plus largement de toute défaillance technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement des Services.

Coach Poids Santé  se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre, ou de modifier sans préavis, l’accès à tout ou partie du service, en vue d’en assurer la maintenance.

10.2. Par ailleurs, Coach Poids Santé ne garantit pas que les Services répondront parfaitement aux attentes de l'Utilisateur, et notamment que les résultats qui peuvent être obtenus par le Programme seront obtenus dans tous les cas.

Coach Poids Santé n'étant tenu qu'à une obligation de moyens, il ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d'absence d'atteinte par l'Utilisateur des résultats escomptés, notamment en ce qui concerne la perte de poids. Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et
différents maux qui Vous intéressent. 

Vous acceptez que l'utilisation du Site et des Services s'effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

10.3. Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers (ci-après « Sites Partenaires »). Coach Poids Santé n'exerce aucun contrôle sur les Sites Partenaires et n'assume aucune responsabilité à leur égard.

Ces liens ne Vous sont proposés par Coach Poids Santé que pour votre commodité, et l'insertion de ces liens ne signifie pas que Coach Poids Santé approuve le contenu de ces Sites Partenaires et n'implique aucune association entre Coach Poids Santé et les exploitants de ces Sites Partenaires.

Il Vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Partenaires, ainsi que leurs conditions d'utilisation, et de Vous y conformer.

11- Protection des données personnelles

Les données personnelles, telles que par exemple, les noms, prénom, adresse, électronique ou adresse postale, que l'Utilisateur est amené à communiquer à Coach Poids Santé sur son Site sont traitées par cette dernière dans le seul but de gérer la fourniture des Services et/ou de répondre à vos questions éventuelles. Ces données personnelles sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité et de protection de la vie privée, et dans le respect des réglementations en vigueur et ne seront cédées à aucun tiers.

Nous Vous rappelons que conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles qui Vous concernent. Vous pouvez également Vous opposer, pour des motifs légitimes, à leur traitement. Dans ce dernier cas toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que Vous ne pourrez pas ou plus bénéficier des Services.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par email à l'adresse suivante
contact@coach-poids-sante.com ou par courrier à l'adresse suivante :

Dr Jean Philippe COURTADE
4 bis rue Jules Vialle
19100 BRIVE LA GAILLARDE
France

12- Services interactifs (chats, forums, etc.)

L'Utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur lors de toute participation aux Services interactifs proposés sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ce que ses publications, témoignages et plus généralement tout le contenu qu'il poste sur le Site ne nuise pas à l'image de marque de Coach Poids Santé, de ses produits et services, ce que Coach Poids Santé appréciera discrétionnairement.

Plus généralement, l'Utilisateur s'engage à:

- ne pas diffuser de contenu injurieux, insultant, dénigrant, dégradant, diffamatoire,
pornographique ou portant atteinte à une réglementation en vigueur ou n'ayant
aucun lien avec les questions abordées sur le Site ;

- ne faire sur le Site aucune publicité et ni aucune référence à une ou plusieurs
marques et/ou sociétés concurrentes à celle Coach Poids Santé.

A ce titre, seul l'Utilisateur peut être considéré comme responsable des informations, messages, images et, d'une manière générale, de tout contenu diffusé via les services interactifs du Site tels que notamment chat et forum.

L'Utilisateur accepte également que Coach Poids Santé puisse supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu qu'il diffuserait ou qui lui serait adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, aux bonnes mœurs ou visant à nuire au Site.

13- Propriété intellectuelle

L'Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site et des Services, ce qui inclut, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les Services et/ou dans toute communication adressée par Coach Poids Santé aux Utilisateurs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur.

L'Utilisateur n'est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site et/ou des Services de Coach Poids Santé.

Les Utilisateurs peuvent formuler des remarques concernant le Site et/ou les Services. La teneur de tout retour d'information à Coach Poids Santé sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Coach Poids Santé pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans ces communications à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

Le Site ou toute partie du Site ne doit en aucun cas être téléchargé, reproduit, copié, vendu, utilisé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite de Coach Poids Santé.

D'une manière générale, tous les éléments protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de la propriété intellectuelle figurant sur le Site (marques, logos, autres signes distinctifs, photos etc.), resteront la propriété pleine et entière de Coach Poids Santé.

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toutes copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre du droit de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Coach Poids Santé.

Coach Poids Santé et Forza Persona sont des marques enregistrées de sorte que toute reproduction non autorisée de cette marque, de ses logos ainsi que de ses signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. 

14- Service Client

Le service client est joignable :
- par email  :
contact@coach-poids-sante.com 
- par courrier à l'adresse suivante :
Dr Jean Philippe COURTADE
4 bis rue Jules Vialle
19100 BRIVE LA GAILLARDE
France

15- Divers

15.1. Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre Coach Poids Santé et l'Utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation du Site et des Services, et se substituent à tout accord ayant le même objet éventuellement intervenu antérieurement entre l'Utilisateur et Coach Poids Santé. 

15.2. Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

15.3. Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales est considérée comme illicite ou inapplicable par tout tribunal compétent, elle sera considérée comme ayant été supprimée et n'affectera pas la validité des autres stipulations.

15.4. Le directeur de la publication du Site est : Jean Philippe COURTADE
Le Site est hébergé par Google